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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CJC
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FEDERATION NATIONALE DE LA LITERIE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FEDERATION NATIONALE DE LA LITERIE
CJC, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3662011
Date de dépôt :
06/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
06/07/2029
FEDERATION NATIONALE DE LA LITERIE de CJC

Présentation de la marque FEDERATION NATIONALE DE LA LITERIE

Déposée le 6 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CJC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « FEDERATION NATIONALE DE LA LITERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-33 du 14 août 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CJC domicilié(e) 144/146 Rue des Glières - 38150 - SALAISE-SUR-SANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 758 095 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT et CHARRAS, M. MAUREAU Fabrice domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de La Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque FEDERATION NATIONALE DE LA LITERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3662011.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FEDERATION NATIONALE DE LA LITERIE arrivera à expiration en date du 6 juillet 2029.

CJC a également déposé les autres marques suivantes : CLIM-VAR-FROID , CLIM-VAR-FROID , NIGHT CLUB La nuit est à nous , Nocturnal Un autre style de nuit , CLIM - VAR - FROID , LA HALLE DÉPÔT ''Déstockage MATELAS CANAPÉ MEUBLE'' , REVAFORM , L'ART DE S'ASSEOIR , FRANCE NUIT , LITERIDATION


CJC, Société par actions simplifiée - 144/146 Rue des Glières - 38150 - SALAISE-SUR-SANNE - France - SIREN 538758095


Cabinet LAURENT et CHARRAS, M. MAUREAU Fabrice - Le Contemporain, 50 Chemin de La Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Inscription le 6 décembre 2010 - Changement de nature juridique n°537362 - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2010-12-06

Inscription le 23 février 2011 - Transmission totale de propriété n°543878 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-02-23

Inscription le 5 février 2019 - Transmission totale de propriété n°748029 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-02-05

Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2019 n°2721931 - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-07-25

“ Coussins, garnitures de lits non métalliques, matelas, meubles, oreillers, traversins, pièces d'ameublement, literie à l'exception du linge de lit, lits, sommiers de lit ”.

“ Tissus à usage textile, couvertures de lit et de table, linge de bain à l'exception de l'habillement, linge de lit, linge de maison, dessus de lit, couvre-lit, literie (linge), édredons, tissus d'ameublement, housses pour coussin, taies d'oreillers ”.

“ Recherche et développement de nouveaux produits pour les tiers en matière de décoration intérieure, décoration intérieure, étude de projets techniques en matière de décoration intérieure, architecture d'intérieur ”.